Agence DKV de Charleroi:
Intermédiaire en assurances
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Vous avez connu un grave souci de santé et vous craignez d'être exclu de l'assurance hospitalisation ? Rassurez-vous, il n’est pas question de résiliation : votre assureur ne peut pas mettre fin à votre contrat suite à une hospitalisation, sauf en cas de fraude évidemment.
L’assurance hospitalisation : une couverture à vie, sans crainte de résiliation
Une assurance hospitalisation souscrite à titre individuel vous couvre à vie. Cela veut dire que quel que soit votre état de santé pendant la durée du contrat, l'assureur ne peut pas y mettre fin. Évidemment, pour autant que vous respectiez vos obligations contractuelles, comme le paiement de la prime, par exemple.
Concrètement, la fréquence ou la durée des soins, en hospitalier ou en ambulatoire (consultations, médicaments etc.), ne sont pas un motif d'exclusion ou de résiliation. Pas plus que le montant de vos frais médicaux. Même hospitalisé 10 fois sur l'année ou en long séjour, votre assurance continue à prendre en charge le remboursement de vos soins.
Votre contrat de travail prend fin ? Poursuivez l'assurance collective à titre individuel !
Votre contrat de travail se termine ? Vous démissionnez, vous êtes licencié ou retraité, que se passe-t-il avec votre assurance hospitalisation ? On ne parle pas non plus de résiliation dans ce cas-là.
La loi impose à votre employeur de vous informer de la fin de votre assurance collective. L'employeur doit vous expliquer et s'assurer que vous avez compris, que votre départ signifie la fin de votre assurance hospitalisation collective. Ensuite, votre employeur doit vous informer de la possibilité d’une continuation à titre individuel de votre assurance hospitalisation auprès de son assureur.
L'assureur vous fait une offre d'assurance avec des garanties similaires (hospitalisation, soins dentaires, frais hors hospitalisation) au contrat collectif de votre employeur. Vous êtes alors libre de supprimer ou d'ajouter des garanties à cette proposition.
Les avantages de la continuation individuelle
Évidemment, la prime à payer en continuation individuelle sera à votre charge. Cependant, il y a un avantage à la continuation chez le même assureur que celui de votre précédent contrat groupe : ni vous, ni les autres bénéficiaires de votre contrat (vos enfants, votre conjoint...) d’assurance hospitalisation de votre employeur ne devrez remplir un nouveau questionnaire médical et vous n’aurez pas de stage d’attente pour autant que vous étiez affilié depuis au moins deux ans dans le contrat collectif.
Vous avez subi plusieurs interventions lourdes du dos qui ont été prises en charge par l'assurance collective souscrite par votre employeur ? Après la fin de votre contrat de travail, si vous poursuivez votre assurance à titre individuel, cela veut dire que rien ne change pour vous. Même avec d'importants soucis de santé, vous restez couvert, sans risquer d'exclusion ou de surprime éventuelle pour autant que vous étiez affilié depuis au moins deux ans dans le contrat collectif.
On est dans une logique de continuité : vous avez le droit de demeurer assuré suivant une couverture similaire à celle offerte par votre ex-employeur, durant toute votre vie. .
Ce qu’il faut retenirL’assureur auprès de qui vous avez souscrit une assurance hospitalisation ne peut pas vous exclure sur base d'un souci de santé survenu pendant la durée de votre contrat. Par contre, l'assureur peut résilier votre assurance si vous ne respectez pas ce contrat. Le non-paiement de votre prime ou la fraude sont notamment des raisons pour la résiliation de votre contrat. |
Naturellement, vous pouvez également résilier vous-même votre contrat d'assurance. Cela peut être fait annuellement à la date d'échéance principale du contrat, moyennant un préavis de trois mois.
Vous avez d'autres questions concernant votre contrat d'assurance? Consultez nos FAQ’s. Vous y trouverez aussi une mine d'information sur les démarches en cas d'hospitalisation.